Déposée le 23 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) DESNOYERS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « MUELLER EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-31 du 30 juillet 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESNOYERS domicilié(e) Rue Michel Gendron, 77650 Longueville - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 077 737 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SABATIER - France.
La marque MUELLER EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799162.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DESNOYERS Société anonyme - Rue Michel Gendron, 77650 Longueville - France - SIREN 552077737
CABINET SABATIER - France
Inscription le 7 février 2000 - Changement de dénomination n°294922 - Publication au BOPI 2000-02-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49
Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métalliques non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; éléments métalliques pour la construction ; tubes, tuyères, tuyauteries, manchons de tuyaux métalliques ; gouttières métalliques ; conduits métalliques ; raccords de tuyaux métalliques ; vannes (autres que parties de machines) métalliques ; cuivre brut ou mi-ouvré ; anneaux de cuivre ; fils de cuivre non isolés. Caoutchouc, gutta percha, gomme, amiante, mica ; produits en ces matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques, manchons de tuyaux, raccords de tuyaux non métalliques ; tuyaux à incendie ; tuyaux d'arrosage ; tuyaux de raccordement pour radiateurs de véhicules ; tuyaux en matière textile ; produits en matières plastiques pour étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; tuyaux de cheminée ; tuyaux de descente ; tuyaux de drainage non métalliques, gouttières non métalliques ; conduites d'eau non métalliques ; conduites forcées non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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